Mentions légales

Contenu vérifié le 25 octobre 2024

    Mentions légales

    Site officiel du magazine municipal numérique Vivre Nîmes, e-mag, www.vivrenimes.fr

    Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

    • le référent par courriel
    • ou par courrier postal :
      Hôtel de Ville Direction de la communication Place de l'Hôtel de Ville 30033 NIMES CEDEX 9

    Centre d'appels de la Ville de Nîmes
    Tél. : +33 (0) 4 66 76 70 01

    Commentaires, remarques et suggestions

    La Ville de Nîmes ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. 

    L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Nîmes ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. 

    La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessus.

    L’exercice de ces droits est soumis à la présentation d’un justificatif d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport…).
    Vous devez également préciser dans votre demande les modalités de réception des données souhaitées, sachant que par défaut toute demande adressée par format électronique sera traitée par la même voie.

    Vous pouvez effectuer votre demande :

    • par courrier postal :
      Ville de Nîmes
      A l'attention du Délégué à la protection des données
      Place de l’hôtel de Ville
      30009 NIMES cedex 092.
       
    • Par courriel adressé au Délégué à la Protection des Données de la Ville  : dpdping@ville-nimespong.fr
       
    • Directement à l’accueil de l’Hôtel de Ville, en remplissant le formulaire de demande d’exercice des droits mis à votre disposition par les agents d’accueil.

    L’e-mag Vivre Nîmes dispose d’un mois pour vous répondre à compter de la réception de votre demande, ce délai pouvant être prolongé de deux mois en cas de demande particulièrement complexe.

    1 Données à caractère personnel : tout ce qui est rattachable à une personne physique - qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique : noms, prénoms, date de naissance, n° client, n° de Sécurité sociale, plaque d’immatriculation, photo, vidéo, voix, adresse IP, habitudes de vie, segmentation démographique, etc.

    Editeur : animation éditoriale, gestion et mises à jour

    site édité par

    Ville de Nîmes (Siret : 213 001 894 00012)
    Hôtel de Ville
    Place de l'Hôtel de Ville 
    30033 NIMES CEDEX 9

    Directeur de la publication : Le Directeur de la Communication
    Tél. : +33 (0) 4 66 76 70 44

    Etablissement de liens vers vivrenimes.fr

    Le site de la Ville de Nîmes autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

    • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou "frames") c’est-à-dire que les pages du site www.nimes.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
    • de mentionner la source (site internet du magazine municipal numérique Vivre Nîmes) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
    • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.vivrenimes.fr soit gratuit.

    Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

    La Ville de Nîmes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

    La Ville de Nîmes ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

    Etablissement de liens vers des sites tiers

    La Ville de Nîmes n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

    Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

    Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Nîmes est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

    Sauf autorisation écrite de la Ville de Nîmes, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. 

    En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

    Politique des cookies

    L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Un cookie est un petit fichier que va déposer un site internet sur votre ordinateur pour y stocker des informations qui vous sont propres.

    Sur ce site, des cookies sont utilisés pour analyser son audience via le service Matomo.

    Dans tous les cas, l’utilisateur peut librement gérer et effacer ses cookies de son navigateur.

    Développement, interface et webdesign

    La conception et le développement du site ont été réalisés par ARCHRISS et GAYA - Manufacture digitale.

    Adresse : 12 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris

    Hébergement

    Site hébergé par la société ITS Integra.

    Adresse : 42 Rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, France.

    • Responsable de traitement, la Ville de Nîmes est amenée à collecter des données à caractère personnel.