Ils suivent tous les conseils
Le service Assemblées assure la préparation, le déroulement et le contrôle des conseils municipaux, conduits par le maire. Une organisation millimétrée où le moindre détail compte pour que s’exerce pleinement ce moment de décision démocratique où se joue le sort des Nîmois.
Au minimum sept fois par an est réuni le conseil municipal à Nîmes, selon un calendrier préétabli : il se tient le samedi matin dès 8 heures et peut se prolonger jusqu’en fin de matinée. Les conseillers municipaux élus sont appelés à y adopter des délibérations. Au nombre de cinquante en moyenne par séance, celles-ci constituent les actes décisionnels les plus importants de la Ville. Chacune est présentée par l’élu en charge du dossier avant de faire l’objet d’une discussion entre tous les conseillers puis d’un vote.
Une préparation rigoureuse
Toutes les séances nécessitent une préparation où l’a peu près n’a pas droit de cité : le service Assemblées recueille auprès de l’ensemble des services de la Ville les projets de délibération un mois avant la tenue du conseil municipal. Celles-ci sont relues, mises en forme puis envoyées pour contrôle aux services juridiques, des finances et le cas échéant des marchés publics, avant de suivre un circuit de validation hiérarchique interne. Les documents validés administrativement sont ensuite examinés au sein de commissions thématiques rassemblant les conseillers municipaux de la majorité et de l’opposition que le service des Assemblées convoque. Après corrections éventuelles, l’ordre du jour du conseil municipal peut-être dressé par le maire. Il est envoyé avec la convocation aux 58 conseillers au moins cinq jours francs avant le déroulement du conseil municipal, conformément à la législation.
Dématérialisation
Durant la séance, le service des Assemblées veille au bon déroulement et à la présence des élus, nécessaire à la validité du vote (le quorum) et au comptage des votes qu’il doit consigner scrupuleusement sur chaque délibération.
La semaine suivante, celles-ci sont signées par le maire puis envoyées en préfecture, qui a l’obligation légale du contrôle afin de les rendre exécutoires. Avant 2012, toutes ces opérations nécessitaient des quantités importantes de papier.
Depuis, elles sont entièrement dématérialisées. Tout comme la mise à disposition du public : toutes les délibérations depuis cette date peuvent être consultées sur nimes.fr rubrique La mairie/ Conseil municipal. Le service Assemblées répond également aux administrés et les accueille dans ses locaux lorsqu’ils souhaitent prendre connaissance des actes administratifs de la collectivité.
« Le 3 juillet s’est déroulé le premier conseil municipal de mandat, dont l’objectif principal est d’élire le maire et ses adjoints par l’ensemble des nouveaux conseillers municipaux, et de constituer ainsi la nouvelle gouvernance. »
Thierry
chef du service Assemblées
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